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LES CREPES DU SOU DES ECOLES - le 06/02/2026 à 16:30
MATINEE DIOTS DE L'ASSOCIATION DES DONNEURS DE SANG - le 22/02/2026 à 10:00
SOIREE DIAPORAMA PA et TATE - le 28/02/2026 à 20:00
Mardi 03 février 2026
Le Mottier
6°C pluie modérée
21 km/h
82 %
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Conseil Municipal du 5 octobre 2011
03/10/2011
Ordre du Jour:
- Point travaux: Aménagement sécurité RD 71, Monuments aux Morts, Divers.
- Révision du P.L.U.: avancement de la procédure.
- Taxe d’aménagement: présentation pour vote du taux en novembre. A compter de 2012, cette taxe remplacera la Taxe Locale d’Equipement actuelle.
- Contrat Enfance Jeunesse: délibération pour renouvellement du contrat avec la CAF.
- Cantine Garderie: info «d’après rentrée scolaire».
- Attribution des subventions aux associations.
- Réglement de location de la salle des fêtes et du stade: vote des tarifs pour 2012 et modifications.
- Baux des logements communaux: délibération fixant les nouveaux prix.
- Vente de la dernière parcelle du lotissement du «Vieux Chêne:
- Délibération autorisant le Maire à l’édition des demandes nécessaires et à signer l’acte de vente à venir.
- Questions diverses.