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Vendredi 02 mai 2025

Le Mottier
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CR CM du mercredi 2 octobre 2013
15/10/2013
Ordre du jour
- Point trésorerie
- Avancement du projet école : appel d'offres terrassement : résultat.
Appel d'offres construction en cours. - SDEI : délibération pour transfert de compétences de maîtrise d'ouvrage en électricité entre le SEDI et notre commune.
- Délibération pour location épisodique de notre tracteur agricole à DFA Equipement.
- Allée des Lys : proposition de revêtement de la chaussée. Délibération autorisant le Maire à la demande d'aide auprès du Conseil Général (50%).
- Ecole communale : la Loi du 8 juillet 2013 prévoit la pose de drapeaux Français et Européen sur la façade, ainsi que la devise de la République.
Décision d'attente du nouveau groupe unique. - Chemin de la Grand'Serve, RD71, Chemin du Contour :
Compte-rendu des comptages effectués par le Conseil Général.
Echange en vue d'aménagement de sécurité. - Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin Hydraulique Bièvre Liers Valloire : délibération aprouvant l'élargissement de son périmètre à 13 communes.
Délibération nommant nos représentants au syndicat. - Soirée "Maisons Fleuries" du 19 octobre : organisation.
- Questions diverses.