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Dimanche 20 septembre 2026
Le Mottier
26°C partiellement nuageux
15 km/h
31 %
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Conseil Municipal du 03 novembre 2021 à 20h
03/11/2021
Ordre du jour :
- Délibérations :
- Pour statuer sur la participation financière de la commune à la réfection électrique des locaux de la boulangerie pour les futurs repreneurs.
- Pour reconduire le taux de la taxe d'aménagement pratiqué dans la commune, en accord avec la loi de finances de 2021 et de l'article L331-14 du code de l'urbanisme
- Questions diverses